Le République Démocratique du Congo Gouvernement a exporté en 8 ans, soit de 2015 à 2023 les minerais d’une valeur cumulée des exportations de 128, 564 millions de $US, a révèle le rapport publié par Afrwatch intitulé “Analyse de l’efficacité du système de recouvrement des impôts, droits et taxes applicables au secteur minier: cas des minéraux de la transition énergétique.
La clé de répartition selon ce rapport se présente de la manière suivante: 14 420 749,61 tonnes pour le cuivre, 856 991,24 tonnes de cobalt et 96 620,53 tonnes de Zinc exportées.
L’organisation affirme que pour la même période, elles sont passées de 10,284 millions à 29,721 millions de USD soit un accroissement de 189%.
Toutefois, la proportion des perceptions de l’État dans l’ensemble des recettes d’exportations s’élève à 11,8%, un taux largement supérieur à la pression fiscale de 8% en 2020 mais bien inférieure à celle de 2022 qui se situe à 15%, souligne Afrewatch.
Pour l’ONG, cet accroissement n’est pas seulement le fruit de la révision du code minier et son application. Outre le relèvement des taux de taxation mais d’autres facteurs ont contribué tels que l’augmentation des quantités exportées, les cours des minerais de base avaient connu une forte augmentation et aussi la mise en œuvre des plusieurs projets entrés en production.
Olivier Masini
